Add to ORKGCoupé (de l'Oise) Jacques-Michel. Renvoi aux comités de Salut public et des Domaines de l'observation du représentant Coupé de l'Oise concernant les abattis extraordinaires, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 55
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Dole (Jura), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Commerce et approvisionnements de l’adresse de la société de Conches (Eure), lor...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Conches (Eure), lors de ...
Coupé Jacques Michel. Renvoi aux comités de Salut public et des Domaines de l'observation du représe...
Coupé (de l'Oise) Jacques-Michel. Renvoi au comité d’instruction publique de la proposition de Coupé...
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l’adresse du conseil général de Fours (Nièvre), lors de l...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aurillac (Cantal), lors de la séanc...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l’adresse du comité de surveillance du V...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Beauvais (Oise) qui dema...
Renvoi au comité des Finances du don fait par le citoyen Prevoteau, de Reims (Marne), de sa maîtrise...
Renvoi au comité de Salut public de la lettre du représentant Boisset sur ses opérations dans l'Ain,...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Dole (Jura), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Commerce et approvisionnements de l’adresse de la société de Conches (Eure), lor...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Conches (Eure), lors de ...
Coupé Jacques Michel. Renvoi aux comités de Salut public et des Domaines de l'observation du représe...
Coupé (de l'Oise) Jacques-Michel. Renvoi au comité d’instruction publique de la proposition de Coupé...
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