Sur la demande de commissaires de la section du Mont-Blanc (Paris), la Convention rapporte le décret relatif aux citoyens Marchand et Clémence, et décrète qu’ils seront libérés, lors de la séance du 5 vendémiaire an III (26 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 85
Résumé de l'adresse des secrétaires-commis du département de la Corrèze, félicitant la Convention, l...
Discours de la députation de la section du Mont-Blanc (Paris), venue déposer le produit d’une souscr...
Renvoi au comité de Commerce et approvisionnements de l’adresse de la société de Conches (Eure), lor...
Sur la demande de commissaires de la section du Mont-Blanc (Paris), la Convention rapporte le décret...
Lettre de l’agent national du district de Cluses (Mont-Blanc) qui fait hommage à la Convention des d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’avis de l’arrestation de Chrétien, Clémence et Marchand par...
Félicitations à la Convention par le comité de surveillance du district de La Souterraine (Creuse), ...
Renvoi au comité de Salut public d'une lettre des représentants en mission dans les départements du ...
Renvoi au comités de Sûreté générale de la demande de libération de trois citoyens par la section de...
Renvoi au comité des Finances de la demande d’une députation de la section de la Réunion (Paris), lo...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Montrevel qui demande que la Conve...
Renvoi au comité de Législation de la demande de secours d’Isidore Faravet, veuve du condamné Bossut...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse des citoyens du canton de Brion (Deux-Sèvres), lors de...
Discours d'Alletz, orateur de la députation de la section du Mont-Blanc (Paris), présentant à la Con...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district d’Annecy (Mont-Blan...
Résumé de l'adresse des secrétaires-commis du département de la Corrèze, félicitant la Convention, l...
Discours de la députation de la section du Mont-Blanc (Paris), venue déposer le produit d’une souscr...
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