Choudieu Pierre-René. Congé accordé au représentant Choudieu pour rétablir sa santé, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 97
Opoix Christophe. Décret accordant un congé à Opoix, député de Seine-et-Marne, lors de la séance du ...
Carnot Lazare-Nicolas-Marguerite. Sur la demande du représentant Carnot, la Convention accorde au re...
Gantois Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Gantois pour des raisons de santé,...
Choudieu Pierre René. Congé accordé au représentant Choudieu pour rétablir sa santé, lors de la séan...
Décret statuant que le congé accordé au représentant Charles Pottier ne courra que du jour où sa mis...
Décret accordant au représentant du peuple Lacrampe un congé de six décades pour des raisons de sant...
Décret accordant au représentant du peuple Lacrampe un congé de six décades pour des raisons de sant...
Demande de congés accordés au représentant du peuple Milhaud, lors de la séance du 11 vendémiaire an...
Guezno Mathieu-Claude. Décret portant que les officiers de santé de mer recevront le même traitement...
Demande de congé accordé pour le représentant Faure, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octo...
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Demande de congé accordé pour le représentant Faure, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octo...
Mailhe Jean-Baptiste. Prolongation du congé déjà accordé au représentant Mailhe, lors de la séance d...
Carnot Lazare Nicolas Marguerite. Sur la demande du représentant Carnot, la Convention accorde au re...
Mailhe Jean-Baptiste. Prolongation du congé déjà accordé au représentant Mailhe, lors de la séance d...
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