Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Dourdan (Seine-et-Oise) concernant la vente d'un bien national, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 104
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national de Besançon (Doubs), lors de la séanc...
Renvoi au comité des Finances de l'adresse de l'agent national du district de Breteuil (Oise) concer...
Renvoi au comité des Finances de l'adresse de l'agent national du district de Breteuil (Oise) concer...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Dourdan (Seine-et-Oise...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Sommières (Gard) de la...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Sommières (Gard) de la...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Bruyères (Vosges) conc...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district d'Auch (Gers) de la vente...
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Renvoi au comité des Finances de l'adresse de l'agent national du district de Dol (Ille-et-Vilaine) ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district d'Auch (Gers) de la vente...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente des biens nationaux dans le district de Dol (...
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Renvoi au comité des Finances de l'adresse de l'agent national du district de Dol (Ille-et-Vilaine) ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national de Besançon (Doubs), lors de la séanc...
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