Nomination du représentant du peuple Elie Lacoste en mission à Tulle pour y établir l'ordre et l'activité du travail dans la manufacture d'armes, lors de la séance du 7 vendémiaire an III (28 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 125
Résultat du scrutin pour la nomination de nouveaux membres de divers comités, lors de la séance du 1...
Oudot Charles-François. Nomination des membres du comité civil de la section de l'Unité de Paris, lo...
Nomination des membres composant la députation qui assistera à la commémoration du 14 juillet, lors ...
Nomination du représentant du peuple Elie Lacoste en mission à Tulle pour y établir l'ordre et l'act...
Treilhard Jean-Baptiste. Décret de nomination des représentants du peuple envoyés en mission dans le...
Nomination de six représentants pour le dépouillement des scrutins, lors de la séance du 17 brumaire...
Delmas Jean François Bertrand. Nomination des représentant du peuple Moreau et Bouillerot en mission...
Discussion concernant la nomination du représentant du peuple Elie Lacoste en mission à Tulle pour y...
Nominations des représentants du peuple Lodok, Pomme, Blutel et Mariette en tant qu'envoyés de missi...
Nomination des neuf membres de la commission des colonies, et des cinq suppléants, lors de la séance...
Nomination de membres de la commission des Colonies, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 nov...
Nomination du citoyen Regnard à la fonction de membre du directoire de Mont-Armance (Saint-Florentin...
Thibaudeau Antoine-Claire. Nomination des citoyens Sieyès et Lakanal en tant que représentants du pe...
Oudot Charles-François. Nomination des membres du comité civil de la section de la Réunion de Paris,...
Nomination de six citoyens pour le dépouillement des scrutins, lors de la séance du 18 brumaire an I...
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