Add to ORKGRenvoi au comité des Secours de la demande de pension pour le citoyen Boissette, faite par la commune de Nevers (Nièvre), lors de la séance du 8 vendémiaire an III (29 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 147
Renvoi des titres de la pension de la citoyenne Durand au comité des Finances, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des finances du don de 240 L offert par le citoyen Dis, lors de la séance du 23 ven...
Renvoi au comité des Finances de la pétition de la veuve Touchard, réclamant une pension, lors de la...
Renvoi au comité des Secours de la demande de pension pour le citoyen Boissette, faite par la commun...
Renvoi au comité des Secours de la demande de la citoyenne Fecon de recevoir le payement de vingt mo...
Renvoi au comité des Secours de la pétition des enfants de Lauze-Deperret qui demandent une pension,...
Renvoi aux comités des Finances et des Secours la demande de pension de la citoyenne Cousin, veuve L...
Renvoi au comité des Finances des renseignements donnés par la société d’Argenton ( ?), lors de la s...
Renvoi à son comité des Secours pour l’obtention d’une pension par le citoyen Flahaut, caporal du ba...
Renvoi au comité des Finances du don d’une rente par les citoyen et citoyennes Maneby, lors de la sé...
Décret du comité des Secours accordant une pension au citoyen Morel, blessé au combat, lors de la sé...
Renvoi au comité de Législation de la demande du citoyen Noël Belleaut de connaître les motifs de la...
Décret demandant au comité des Secours de faire un rapport sur la demande de pension du citoyen Clav...
Renvoi au comité des Finances de la lettre des administrateurs du district de Mortagne (Orne), qui i...
Décret du comité des Secours attribuant une pension au citoyen Lainé blessé au combat, lors de la sé...
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