Add to ORKGEtat des dons et des dépouilles des églises envoyé par les administrateurs du district de Bellême (Orne), lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 168
Renvois aux comités de diverses adresses et pétitions, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1...
Résumé de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 8 vendém...
Renvoi à la commission des poudres de l’annonce de fourniture de salpêtre par l’agent national du di...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l’état des dons et des dépouilles des églises envoyé...
Renvoi au comité de Réception des dons envoyé par l'administration du district de Paul-du-Var, lors ...
Renvoi au comité des Finances de la lettre des administrateurs du district de Mortagne (Orne), qui i...
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs et de l'ag...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district d’Annecy (Mont-Blan...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de la bonne vente des biens d’émigrés par les administrat...
Renvoi au comité de Législation de l’examen de la conduite des administrateurs qui ont envoyé la lis...
Résumé de la lettre de l'agent national du district de Mortagne (Orne), donnant l’état de la fabrica...
Renvoi à la commission des revenus des domaines nationaux de l'état des matières d'or et d'argent en...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs du district de L’Aigle [Orne], ...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Renvois aux comités de diverses adresses et pétitions, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1...
Résumé de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 8 vendém...
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