Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Châtellerault (Vienne), lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 173
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Fécamp (Seine-Inférieure), lors de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Montbrison (Loire), lo...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Beaune (Côte-d’Or), lors de la séa...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Châtellerault (Vienne), ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la société populaire d'Agde (Hérault), lors de la séance du 9...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de La Mure (Isère), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Conches (Eure), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire d’Auffay (Seine-Inférieure)...
Renvoi au comité de Sûreté générale l’adresse de la société de Semur (Côte-d’Or), lors de la séance ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Gignac (Hérault), lors d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Dole (Jura), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Tarascon (Ariège), lors de la séan...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aubeterre (Aube), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Nîmes (Gard), lors de la...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Anduze (Gard), lors de la séance du...
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