Add to ORKGDécret portant que les Belges et autres réfugiés politiques continueront de recevoir des secours, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 179
Renvoi au comité de Sûreté générale de la société populaire d'Agde (Hérault), lors de la séance du 9...
Résumé de l'adresse de la société populaire et montagnarde de Cambrai (Nord), lors de la séance du 3...
Décret du comité des Finances reprenant la vente des immeubles nationaux, lors de la séance du 19 ve...
Décret portant que les Belges et autres réfugiés politiques continueront de recevoir des secours, lo...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse du comité révolutionnaire d’Aubusson ( ?), lors de ...
Ouverture de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1...
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de La Mure (Isère), lors de la séance...
Résumé du rapport de Delmas, au nom du comité de Salut public, sur les victoires de l'armée des Alpe...
Décret portant la mise en état d'arrestation des généraux Heuchet et Grignon, lors de la séance du 9...
Renvois aux comités de diverses adresses et pétitions, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Résumé de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 8 vendém...
Décret, proposé par les comités des Finances et des Décets, relatif aux émoluements des commis des g...
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