Dufay de la Tour Louis-Pierre. Passage à l’ordre du jour sur les nouvelles que transmet le représentant Dufay sur Saint-Domingue, lors de la séance du 9 vendémiaire an III (30 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 187
Passage à l'ordre du jour sur la demande du fils du représentant Derazy de voir son père qui se trou...
Borie Jean. Passage à l'ordre du jour sur la motion proposant des secours à accorder aux ci-devant m...
Barailon Jean-François. Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 12 frimaire an III (2 décemb...
Dufay de la Tour Louis Pierre. Passage à l’ordre du jour sur les nouvelles que transmet le représent...
Levasseur (de la Sarthe). Passage à l’ordre du jour sur la demande de Lequinio d’un congé pour affai...
Borie Jean. Passage à l’ordre du jour sur la demande d’un secrétaire de faire une seconde lecture de...
Levasseur (de la Sarthe). Passage à l’ordre du jour sur la demande de Lequinio d’un congé pour affai...
Passage à l’ordre du jour sur la demande de renouvellement du comité de correspondance, lors de la s...
Passage à l’ordre du jour sur la demande de renouvellement du comité de correspondance, lors de la s...
Passage à l'ordre du jour sur la pétition qui lui a été présenté concernant l’administration municip...
Passage à l'ordre du jour sur la députation de quelques étudiants en médecine qui demandent à être e...
Passage à l'ordre du jour sur la députation de quelques étudiants en médecine qui demandent à être e...
Passage à l'ordre du jour sur la pétition des citoyens Malfusan, Poupart et Cie, fabricants de draps...
Passage à l’ordre du jour motivé sur les précédents décrets sur la pétition de la société populaire ...
Passage à l’ordre du jour motivé sur les précédents décrets sur la pétition de la société populaire ...
Passage à l'ordre du jour sur la demande du fils du représentant Derazy de voir son père qui se trou...
Borie Jean. Passage à l'ordre du jour sur la motion proposant des secours à accorder aux ci-devant m...
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