Don de la société populaire de Val-Libre (Saint-Trivier, Ain), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 190
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société et des citoyens d’Evreux (Eure), lors...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Nîmes (Gard), lors de la...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Conches (Eure), lors de ...
Don de la société populaire de Val-Libre (Saint-Trivier, Ain), lors de la séance du 10 vendémiaire a...
Adresse de la société populaire de Val-Libre (Saint-Trivier, Ain), lors de la séance du 10 vendémiai...
Députation de la société populaire de Trévoux (Ain), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er...
Dons de la société populaire de Saint-Symphorien (Haute-Vienne), lors de la séance du 10 vendémiaire...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Nîmes (Gard), lors de la séance du 3 vendémiaire an I...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Dol (Ille-et-Vilaine), lors de la ...
Adresse des instituteurs de Val-Libre, ci-devant Saint-Trivier-de-Courtes (Ain), lors de la séance d...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Pon...
Résumé de l'adresse de la société populaire et montagnarde de Cambrai (Nord), lors de la séance du 3...
Adresse de la société populaire de Pont-d'Ain (Ain), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er...
Don d'une députation de la société populaire et des corps constitués de la commmune de Franciade (dé...
Dons de la société populaire de Chambray (Eure), lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octob...
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