Leyris Augustin-Jacques, Bouret Henri-Gaspard-Charles. Renvoi au comité de Salut public de la lettre des représentants Bouret et Leyris sur la découverte d'une conspiration à Dinan (Morbihan), en annexe de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 208
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l’adresse de la section du Temple (Paris...
Renvoi au comité de Salut public de la lettre du représentant Boisset sur ses opérations dans l'Ain,...
Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses des sociétés de Terrasson (Dordogne), Poitiers (Vie...
Leyris Augustin Jacques, Bouret Henri Gaspard Charles. Renvoi au comité de Salut public de la lettre...
Renvoi au comité d’Instruction publique de la lettre de l’agent national du district de Vannes (Morb...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Morlaix (Finistère) qui ...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la commune de Gémenos (Bouches-du-Rhône), lors d...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Dinan (Côtes-du-Nord) conce...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de la bonne vente de biens nationaux par l’agent national...
Renvois aux comités de diverses adresses et pétitions, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1...
Renvoi au comité de Sureté générale de l'adresse du district d'Auray (Morbihan) qui met en garde con...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société de Coligny (Ain) qui rend un compte avan...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de Saint-Andéol (Ardèche), en annexe de la séance d...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse du conseil général de Bourg (Ain), qui remercie la Con...
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