Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Morlaix (Finistère) qui demande que les conspirateurs soient punis, lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 211
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire du Vigan (Gard) qui demande...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Lavaur ( ?), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire d’Auffay (Seine-Inférieure)...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Morlaix (Finistère) qui ...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Dinan (Côtes-du-Nord) conce...
Leyris Augustin Jacques, Bouret Henri Gaspard Charles. Renvoi au comité de Salut public de la lettre...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Marseillan (Hérault) qui...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Moyenvic (Meurthe) qui s...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la société populaire de Poitiers (Vienne) de ju...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse du comité de surveillance et révolutionnaire de Béz...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de La Montagne (Morbihan) d...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Flavigny (Côte-d'Or) concernant la guerre aux factieu...
Résumé" de l'adresse de la société populaire de Morlaix (Finistère) qui envoie une somme de 1000 L p...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Port-Libre (Morbihan) qu...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire du Vigan (Gard) qui demande...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Lavaur ( ?), lors de la séance du ...
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