Renvoi au comité des Finances du don offert par le citoyen Robert, secrétaire-greffier de la commune de Menerbes (Vaucluse) au nom de son fils de la gratification en qualité de membre de la congrégation de l'Oratoire, lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 213
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente des biens de l'émigré Moré (district de Tanar...
Renvoi au comité des Finance de l'annonce des administrateurs du directoire du district de Mortagne ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Bruyères (Vosges) conc...
Renvoi au comité des Finances du don offert par le citoyen Robert, secrétaire-greffier de la commune...
Renvoi au comité des Finances du tableau des ventes des biens d'émigrés envoyé par les administrateu...
Renvoi au comité des Finances des renseignements donnés par la société d’Argenton ( ?), lors de la s...
Renvoi au comité des Finances du procès-verbal constatant la remise de l'argenterie de l'église de l...
Renvoi au comité des finances du don de 240 L offert par le citoyen Dis, lors de la séance du 23 ven...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente des biens d'émigrés dans le district de Morta...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l’agent national du district de Mauriac (Cantal) qui a...
Renvoi au comité des Finances de la pétition de la section de l’Homme-Armé (Paris), qui réclame la r...
Renvoi au comité des Finances de la lettre des administrateurs du district de Mortagne (Orne), qui i...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de la bonne vente des biens d’émigrés par les administrat...
Renvoi au comité des Finances du don d’une rente par les citoyen et citoyennes Maneby, lors de la sé...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de la bonne vente de biens d’émigrés par l’agent national...
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