Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation des canonniers de Valenciennes (Nord) en faveur du citoyen Menu, lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 220
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Tell-le-Grand, ci-devant Châteaume...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Beaune (Côte-d’Or), lors de la séa...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société de Lons-le-Saulnier (Jura), lors de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation des canonniers de Valenciennes (Nord) en faveu...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argentan (Orne), lors de la séance ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre des membres du comité révolutionnaire de La Bassée ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Senlis ( ?), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse du comité révolutionnaire d’Aubusson ( ?), lors de ...
Adresse des canonniers de Valenciennes (Nord), lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1er octob...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Lavaur ( ?), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aubeterre (Aube), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Maubeuge (Nord), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du citoyen L'Affrey tendante à obtenir une autori...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Catera (?) (Nord), lors de la séan...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Tell-le-Grand, ci-devant Châteaume...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Beaune (Côte-d’Or), lors de la séa...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société de Lons-le-Saulnier (Jura), lors de l...
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