Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société de Prades (Pyrénées-Orientales), lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. pp. 274-275
Renvoi au comité des Finances de la demande d’une députation de la section de la Réunion (Paris), lo...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société de Montagne-sur-Mer (Montreuil-sur-Mer, ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aurillac (Cantal), lors de la séanc...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société de Prades (Pyrénées-Orientales), lors de...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société de Montrevel (Ain), lors de la séance du...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l’adresse du comité de surveillance du V...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Bouleternère (Pyrénées-Orientales), lors de la séance...
Renvoi au comité des Secours de l’adresse des autorités constituées et de la société de Valenciennes...
Renvoi au comité de Commerce et approvisionnements de l’adresse de la société de Conches (Eure), lor...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de ...
Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse de la société populaire de Fleurance (Gers), lo...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition de la société de Saint-Quentin (Aisne), lors de la s...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Conches (Eure), lors de ...
Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale des réclamations de la société de Gondrecou...
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