Demande au comité de Sûreté générale de statuer définitivement sur l’affaire de Philippe Lalonde et Pierre Deschamps, lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 280
Renvoi au comité de Sûreté générale de diverses propositions concernant Commune-Affranchie, lors de ...
Bernard des Sablons Claude. Demande de congé de Bernard des Sablons, lors de la séance du 9 vendémia...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aubeterre (Aube), lors de la séance...
Demande au comité de Sûreté générale de statuer définitivement sur l’affaire de Philippe Lalonde et ...
Demande de congé de Dartigoeyte, député du Gers et Haute Garonne, lors de la séance du 3 vendémiaire...
Demande de congé de Dartigoeyte, député du Gers et Haute Garonne, lors de la séance du 3 vendémiaire...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de diverses propositions concernant Commune-Affranchie, lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Maubeuge (Nord), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Lavaur ( ?), lors de la séance du ...
Décret demandant un rapport et un projet de loi sur les fédéralistes aux comités de Législation, de ...
Bernard des Sablons. Demande de congé de Bernard des Sablons, lors de la séance du 9 vendémiaire an ...
Décret demandant un rapport et un projet de loi sur les fédéralistes aux comités de Législation, de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de diverses propositions concernant Commune-Affranchie, lors de ...
Bernard des Sablons Claude. Demande de congé de Bernard des Sablons, lors de la séance du 9 vendémia...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aubeterre (Aube), lors de la séance...
Demande au comité de Sûreté générale de statuer définitivement sur l’affaire de Philippe Lalonde et ...
Demande de congé de Dartigoeyte, député du Gers et Haute Garonne, lors de la séance du 3 vendémiaire...
Demande de congé de Dartigoeyte, député du Gers et Haute Garonne, lors de la séance du 3 vendémiaire...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de diverses propositions concernant Commune-Affranchie, lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Maubeuge (Nord), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Lavaur ( ?), lors de la séance du ...
Décret demandant un rapport et un projet de loi sur les fédéralistes aux comités de Législation, de ...
Bernard des Sablons. Demande de congé de Bernard des Sablons, lors de la séance du 9 vendémiaire an ...
Décret demandant un rapport et un projet de loi sur les fédéralistes aux comités de Législation, de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de diverses propositions concernant Commune-Affranchie, lors de ...
Bernard des Sablons Claude. Demande de congé de Bernard des Sablons, lors de la séance du 9 vendémia...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aubeterre (Aube), lors de la séance...