Dumont André. Députation de la section de la Réunion (Paris) et réponse du Président, lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 281
Adresse du président de la section de la Réunion au président de la Convention, lors de la séance du...
Renvoi au comité de Commerce et approvisionnements de l’adresse de la société de Conches (Eure), lor...
Décision de ne pas délibérer sur des pétitions voulant obtenir des assemblées à Paris, en annexe de ...
Dumont André. Députation de la section de la Réunion (Paris) et réponse du Président, lors de la séa...
Dumont André. Discours de la députation de la section du Muséum (Paris) et réponse du Président, lor...
Renvoi au comité des Finances de la demande d’une députation de la section de la Réunion (Paris), lo...
État des détenus du département de Paris au 14 vendémiaire (5 octobre), lors de la séance du 15 vend...
Discours de la députation de la section des Gardes-Françaises, et réponse du président, lors de la s...
Ouverture de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Discours de la députation de la section des Piques (Paris), lors de la séance du 11 vendémiaire an I...
Résumé de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 8 vendém...
Dumont André. Discours de la députation de la commune d’Arras (Pas-de-Calais), et réponse du préside...
Renvoi au comité de Réception des dons envoyé par l'administration du district de Paul-du-Var, lors ...
Renvoi à la commission des Poudres de l’état de l’exploitation du salpêtre envoyé par l’agent nation...
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Adresse du président de la section de la Réunion au président de la Convention, lors de la séance du...
Renvoi au comité de Commerce et approvisionnements de l’adresse de la société de Conches (Eure), lor...
Décision de ne pas délibérer sur des pétitions voulant obtenir des assemblées à Paris, en annexe de ...
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