Renvoi au comité de Sûreté générale des plaintes du comité révolutionnaire de Commune-d’Armes, ci-devant Saint-Etienne (Loire), sur l’élargissement des contre-révolutionnaires de Lyon, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 307
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre de Boisset sur ses opérations dans les départements...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aire, qui réclame l’exécution litté...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Charolles (Saône-et-Loir...
Renvoi au comité de Sûreté générale des plaintes du comité révolutionnaire de Commune-d’Armes, ci-de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Commune d’Armes, ci-devant Saint-E...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Courtenay (Loiret), lors de la séa...
Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de la société ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Preuilly (Indre-et-Loire), lors de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Commune-d'Armes (Sain...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Montbrison (Loire), lo...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la société populaire de la commune et du canton de Montfaucon...
Renvoi au comité de Législation de la pétition des volontaires de la commune de Nantes (Loire-Inféri...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Bel-Air-sur-Arroux, ci-devant Toul...
Renvoi au comité de Législation de l’adresse de la société populaire de Tournus (Saône-et-Loire), lo...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’avis de l’arrestation de Chrétien, Clémence et Marchand par...
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