Add to ORKGGossuin Constant-Joseph-Eugène. Le représentant Gossuin, au nom du comité Militaire, rend compte des opérations de ce comité, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. pp. 325-327
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse du comité révolutionnaire d’Aubusson ( ?), lors de ...
Don du comité révolutionnaire de Confolens (Charente) d'une décoration militaire, lors de la séance ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du...
Gossuin Constant Joseph Eugène. Le représentant Gossuin, au nom du comité Militaire, rend compte des...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. Décret, contenu dans le rapport de Gossuin, au nom du comité Militai...
Menuau Henri. Le représentant Menuau fait décréter un secours à plusieurs citoyens, lors de la séanc...
Renvoi au comité de Sûreté générale du démenti par l’administrateur du département de l’Yonne d’une ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Cosne (Nièvre), lors de la séance ...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène, Cambon Pierre-Joseph. Sur la proposition du représentant Gossuin, la...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la copie du procès-verbal de la commission militaire établie ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’avis de l’arrestation de Chrétien, Clémence et Marchand par...
Renvoi aux comités de Sûreté générale, de Salut public et de Législation de la pétition des représen...
Sur rapport du représentant Monnel, Garnier, suppléant du département du Pas-de-Calais, est admis co...
Renvoi au comité de Salut public pour rapport les propositions sur l’avancement des militaires, lors...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du citoyen Goureau, tendante au rapport du décret...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse du comité révolutionnaire d’Aubusson ( ?), lors de ...
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