Add to ORKGRenvoi au comité de Salut public pour rapport les propositions sur l’avancement des militaires, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 328
Renvois aux comités de diverses adresses et pétitions, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Renvoi aux comités de Législation, de Salut public et des Finances de l’adresse de la société de Luc...
Renvoi au comité de Salut public pour rapport les propositions sur l’avancement des militaires, lors...
Renvoi au comité de Salut public la proposition de se faire présenter le résultat des opérations de ...
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Décret chargeant le comité de Salut public d'un rapport sur la conduite des généraux en Vendée et de...
Renvoi au comité d’instruction publique de l’ode envoyée par le citoyen Trouvé, lors de la séance du...
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Lamouche, lors de la séance du 15 ven...
Décret statuant que le comité de Salut public ne fera passer aucun militaire d’une arme dans une aut...
Renvoi au comité de Sûreté générale de diverses propositions concernant Commune-Affranchie, lors de ...
Renvoi au comité des Secours publics de diverses pétitions de particuliers, lors de la séance du 25 ...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition des officiers et sous-officiers prisonniers qui récl...
Renvoi au comité des Secours de la pétition de la veuve du chef de brigade Legros, lors de la séance...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Renvois aux comités de diverses adresses et pétitions, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
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