Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Meillonas (Ain), lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Meillonas (Ain), lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 345