Renvoi au comité des Secours de la pétition de la veuve du chef de brigade Legros, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 351
Renvoi au comité des Finances de la demande d’une députation de la section de la Réunion (Paris), lo...
Renvoi au comité des Secours publics de diverses pétitions de particuliers, lors de la séance du 25 ...
Renvoi au comité des Secours la pétition des veuves des défenseurs de la patrie de la section de Mut...
Renvoi au comité des Secours de la pétition de la veuve du chef de brigade Legros, lors de la séance...
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Lamouche, lors de la séance du 15 ven...
Laurent Claude-Hilaire. Pétition de la veuve du chef de brigade Legros et observation de Laurent sur...
Renvois aux comités de diverses adresses et pétitions, lors de la séance du 10 vendémiaire an III (1...
Renvoi aux comités de la Guerre et des Secours de la pétition du citoyen Boudeville, blessé en Vendé...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Ouverture de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Maubeuge (Nord), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’avis de l’arrestation de Chrétien, Clémence et Marchand par...
Renvoi au comité de Salut public pour rapport les propositions sur l’avancement des militaires, lors...
Renvoi au comité de Salut public de l’annonce de la fraternisation des sociétés de Brive et de Tulle...
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