Add to ORKGRenvoi aux comités de la Guerre et des Secours de la pétition du citoyen Boudeville, blessé en Vendée, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 351
Décret du comité des Secours attribuant une pension au citoyen Lainé blessé au combat, lors de la sé...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition de plusieurs citoyens volontaires du troisième batai...
Renvoi au comité d’instruction publique de l’ode envoyée par le citoyen Trouvé, lors de la séance du...
Renvoi aux comités de la Guerre et des Secours de la pétition du citoyen Boudeville, blessé en Vendé...
Renvoi au comité des Secours de la pétition de la veuve du chef de brigade Legros, lors de la séance...
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Lamouche, lors de la séance du 15 ven...
Renvoi au comité des Secours de la demande du conseil général du Mans (Sarthe) concernant les indemn...
Renvoi au comité de la Guerre et des Secours publics de la pétition de la section de la Fidélité (Pa...
Renvoi au comité d’Agriculture de la pétition et de l’hommage du citoyen Lefebvre (de Paris) d’un ou...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
Renvoi au comité de Salut public de l’annonce de la fraternisation des sociétés de Brive et de Tulle...
Renvoi au comité de Salut public pour rapport les propositions sur l’avancement des militaires, lors...
Renvoi au comité de Législation d'un jugement rendu par la commission militaire de Bruxelles, lors d...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Renvoi au comité des Finances du don du citoyen Le Mercier, de Sainte-Marguerite-sur-Fauville (Seine...
Décret du comité des Secours attribuant une pension au citoyen Lainé blessé au combat, lors de la sé...
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