Don de la députation de la section du Mont-Blanc (Paris) pour la construction d’un vaisseau, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1994. p. 352
Don du district de Mauriac (Cantal) de la part de la société de Saignes, lors de la séance du 14 ven...
Envoi, par la section Lepetier (Paris), du produit d’une collecte pour la construction d’un vaisseau...
Renvoi au comité des Finances de la demande d’une députation de la section de la Réunion (Paris), lo...
Don de la députation de la section du Mont-Blanc (Paris) pour la construction d’un vaisseau, lors de...
Discours de la députation de la section du Mont-Blanc (Paris), venue déposer le produit d’une souscr...
Don déposé par une députation de la section de la Montagne (Paris) pour la construction d'un vaissea...
La municipalité de Pont-la-Montagne (Meurthe) annonce un don pour la construction d’un vaisseau, lor...
Don de la commune de Rothau (Benfeld, Bas-Rhin) pour la construction des vaisseaux, lors de la séanc...
État des détenus du département de Paris au 14 vendémiaire (5 octobre), lors de la séance du 15 vend...
Don de la société populaire d'Ancenis pour la construction du vaisseau le Vengeur, lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district d’Annecy (Mont-Blan...
Dumont André. Députation de la section de la Réunion (Paris) et réponse du Président, lors de la séa...
Dons des sans-culottes de Brest et Lorient d'une somme pour concourir à la reconstruction d'un vaiss...
Don pour la construction d’un vaisseau par les officiers et volontaires de la garnison du Fort-la-La...
Don de la société populaire de Cousance (Jura) d'une somme de 250 L pour concourir à la construction...
Don du district de Mauriac (Cantal) de la part de la société de Saignes, lors de la séance du 14 ven...
Envoi, par la section Lepetier (Paris), du produit d’une collecte pour la construction d’un vaisseau...
Renvoi au comité des Finances de la demande d’une députation de la section de la Réunion (Paris), lo...
Don de la députation de la section du Mont-Blanc (Paris) pour la construction d’un vaisseau, lors de...
Discours de la députation de la section du Mont-Blanc (Paris), venue déposer le produit d’une souscr...
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La municipalité de Pont-la-Montagne (Meurthe) annonce un don pour la construction d’un vaisseau, lor...
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