Renvoi au comité des Secours la pétition des veuves des défenseurs de la patrie de la section de Mutius-Scaevola (Paris), lors de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. pp. 65-66
Adresse de la société patriotique de Mutius-Scaevola (Paris), lors de la séance du 29 vendémiaire an...
Renvoi au comité des Décrets, procès-verbaux et archives par celui des Pétitions de la pétition du c...
Discours de la députation de la section des Gardes-Françaises, et réponse du président, lors de la s...
Renvoi au comité des Secours la pétition des veuves des défenseurs de la patrie de la section de Mut...
Discours de la députation de la section de l’Indivisibilité (Paris), lors de la séance du 21 vendémi...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Renvoi au comité des Secours publics de diverses pétitions de particuliers, lors de la séance du 25 ...
Renvoi au comité des Secours publics de diverses pétitions de particuliers, lors de la séance du 25 ...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Commerce de l’adresse de la société des Vertus républica...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Commerce de l’adresse de la société des Vertus républica...
Discours de la section Mutius-Scaevola de Paris, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novemb...
Discours de la députation de la section de l’Indivisibilité (Paris), lors de la séance du 21 vendémi...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Renvoi aux comités de Législation et des Secours publics de l'adresse des administrateurs de l'Ain, ...
Renvoi au comité des Décrets, procès-verbaux et archives par celui des Pétitions de la pétition du c...
Adresse de la société patriotique de Mutius-Scaevola (Paris), lors de la séance du 29 vendémiaire an...
Renvoi au comité des Décrets, procès-verbaux et archives par celui des Pétitions de la pétition du c...
Discours de la députation de la section des Gardes-Françaises, et réponse du président, lors de la s...
Renvoi au comité des Secours la pétition des veuves des défenseurs de la patrie de la section de Mut...
Discours de la députation de la section de l’Indivisibilité (Paris), lors de la séance du 21 vendémi...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Renvoi au comité des Secours publics de diverses pétitions de particuliers, lors de la séance du 25 ...
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Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Commerce de l’adresse de la société des Vertus républica...
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