Pétition de la société d’Héraclée, ci-devant Saint-Gilles (Gard), qui se plaint des abus des réquisitions et expose des moyens pour faire fleurir l’agriculture, lors de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 71
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Pézenas (Hérault), lors de la séan...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Catera (?) (Nord), lors de la séan...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Senlis ( ?), lors de la séance du ...
Pétition de la société d’Héraclée, ci-devant Saint-Gilles (Gard), qui se plaint des abus des réquisi...
Renvoi aux comités d’Agriculture et de Salut public de la pétition de la société d’Héraclée, ci-deva...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Anduze (Gard), lors de la séance du...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la société populaire d'Agde (Hérault), lors de la séance du 9...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Saint-Meursol ( ?), lors de la séa...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Girons (Saint-Girons, Ar...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Nîmes (Gard), lors de la...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Commune d’Armes, ci-devant Saint-E...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale l’adresse de la société de Semur (Côte-d’Or), lors de la séance ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aigueperse (Puy-de-Dôme), lors de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Pézenas (Hérault), lors de la séan...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Catera (?) (Nord), lors de la séan...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Senlis ( ?), lors de la séance du ...
Pétition de la société d’Héraclée, ci-devant Saint-Gilles (Gard), qui se plaint des abus des réquisi...
Renvoi aux comités d’Agriculture et de Salut public de la pétition de la société d’Héraclée, ci-deva...
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