Add to ORKGRenvoi au comité de Salut public de la pétition du citoyen Desmarets demandant qu'un rapport soit fait incessamment sur son invention d’un télégraphe qui signale le jour et la nuit, lors de la séance du 21 vendémiaire an III (12 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 90
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Desforges en faveur du citoyen Trembl...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'ouvrage du citoyen Jeudy de l'Hourmeau, lors de la séan...
Renvoi au comité des Décrets, procès-verbaux et archives par celui des Pétitions de la pétition du c...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition du citoyen Desmarets demandant qu'un rapport soit fa...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage d'un prospectus de l'ouvrage Le Triomphe de la ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du citoyen L'Affrey tendante à obtenir une autori...
Renvoi au comité de Législation de la pétition de la citoyenne Sève, concernant l’héritage de René S...
Renvoi au comité d’instruction publique de la dénonciation du citoyen Pelletier contre un citoyen qu...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la citoyenne Coquelin, concernant les frais de...
Renvoi au comité de Législation de la demande du citoyen Roger, fils aîné, pour qu'il soit fait rapp...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réformes dans l’organisation, l’administration et ...
Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation la préparation d'un rapport...
Renvoi au comité de Salut public du discours de la députation des ouvriers platineurs de l'atelier d...
Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation de la lettre des représenta...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la citoyenne Pierron de mise en liberté de son ...
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Desforges en faveur du citoyen Trembl...
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Renvoi au comité des Décrets, procès-verbaux et archives par celui des Pétitions de la pétition du c...
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