Les envoyés de mission près les Côtes-de-Brest et Lorient témoignent de la découverte de six tableaux de maîtres italiens qui sont offerts à la République, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 129
Faure (de la Creuse). Lettre des représentants du peuple envoyés à Brest et à Lorient faisant passer...
Auguis Pierre-Jean-Baptiste, Serres Jean-Jacques-Joseph. Lettre des représentants Auguis et Serres, ...
Renvoi à la commission des Poudres de l’état envoyé par la société de Saint-Marcel (Eure) du salpêtr...
Les envoyés de mission près les Côtes-de-Brest et Lorient témoignent de la découverte de six tableau...
Faure Gilbert-Aimable, Tréhouart Bernard-Thomas. Lettre des envoyés en mission près les Côtes-de-Bre...
Renvoi au comité d'Instruction publique des lettres des envoyés de mission près de Côtes-de-Brest et...
Résumé de la correspondance des envoyés en mission auprès des armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, ...
Décret, présenté par le comité de Salut public et de Commerce, envoyant en mission les représentants...
Lion Pierre Joseph, Faure Gilbert-Aimable, Tréhouart de Beaulieu Bernard Thomas. Lettre des envoyés ...
Renvoi au comité des Secours publics d'un arrêté pris par les envoyés en mission dans le département...
Résumé des lettres des représentants Goupilleau et Calès, envoyé en mission, lors de la séance du 17...
Décret statuant, après le rapport de Thuriot et les lettres des envoyés en mission, que l'armée des ...
Serres Jean-Jacques-Joseph, Auguis Pierre-Jean-Baptiste. Lettre des représentants envoyés dans les B...
Renvoi à la commission des Poudres de l’état de l’exploitation du salpêtre envoyé par l’agent nation...
Renvoi au comité de Législation de l’examen de la conduite des administrateurs qui ont envoyé la lis...
Faure (de la Creuse). Lettre des représentants du peuple envoyés à Brest et à Lorient faisant passer...
Auguis Pierre-Jean-Baptiste, Serres Jean-Jacques-Joseph. Lettre des représentants Auguis et Serres, ...
Renvoi à la commission des Poudres de l’état envoyé par la société de Saint-Marcel (Eure) du salpêtr...
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