Add to ORKGLa Convention adopte la proposition de renvoyer à demain les pétitionnaires, lors de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 176
Oudot Charles-François. La Convention annule tous les jugements rendus contre des propriétaires ou c...
La Convention accorde un secours à Baptiste-François Dorinière, de Paris, lors de la séance du 14 ve...
La Convention adopte en seconde lecture la rédaction des décrets rendus dans la séance d’hier, lors ...
La Convention adopte la proposition de renvoyer à demain les pétitionnaires, lors de la séance du 24...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
La Convention adopte la rédaction des décrets du 26 brumaire an III, lors de la séance du 27 brumair...
La Convention adopte la rédaction du procès-verbal de la séance du 6 vendémiaire, lors de la séance ...
Eschasseriaux (jeune) René. La Convention, sur la proposition d’Eschasseriaux jeune, au nom de la co...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande faite par le représentant Léonard Bourdon d’une...
La Convention adopte la rédaction du procès-verbal de la séance du 28 fructidor, lors de la séance d...
La Convention adopte la rédaction du procès-verbal de la séance du 8 vendémiaire, lors de la séance ...
Annonce de diverses députations de sections de Paris à la Convention, lors de la séance du 2 brumair...
La Convention adopte la rédaction du procès-verbal de la séance du 4 vendémiaire, lors de la séance ...
Don de 1800 livres à la Convention, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). In...
La Convention adopte la rédaction des procès-verbaux des séances des 4ème et 5ème jour s.-c., du 2 v...
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