Add to ORKGRenvoi au comité des Finances de la pétition des fournisseurs de chevaux à la République, ainsi que celle des ci-devant domestiques de feu Menage-Pressigny, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 191
Renvoi au comité des Finances de la sollicitation de la veuve Oreilly, d'obtenir le payement de ses ...
Renvoi au comité des Finances et à la commission des poudres de l’annonce, par l’agent national du d...
Renvoi au comité des Finances de la pétition d’un citoyen concernant des traites de Saint-Domingue, ...
Renvoi au comité des Finances de la pétition des fournisseurs de chevaux à la République, ainsi que ...
Renvoi au comité des Finances de l’adresse lue par une députation de la société populaire de Ramboui...
Renvoi au comité de Finances de la pétition du citoyen Ruhlé, tendante à obtenir un délai pour payer...
Renvoi au comité des Finances de la lettre du président de l’administrateur du département d’Indre-e...
Renvoi au comité des Finances de la demande d’une députation de la section de la Réunion (Paris), lo...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et des Finances de la lettre de la société populaire de Plaisa...
Renvoi au comité des Finances de la demande des commissaires aux inventaires des biens nationaux à ê...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’état des ventes de biens nationaux donn...
Renvoi au comité des Finances du procès-verbal constatant la remise de l'argenterie de l'église de l...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente des biens nationaux dans le district de Vézel...
Renvoi au comité des finances du don de 240 L offert par le citoyen Dis, lors de la séance du 23 ven...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce par l’agent national du district de Mauriac (Cantal) de l...
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Renvoi au comité des Finances et à la commission des poudres de l’annonce, par l’agent national du d...
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