Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des Finances publiques, concernant Paul-Antoine-Joseph Olavide, dit Pilos, qui sera considéré comme citoyen français, lors de la séance du 26 vendémiaire an III (17 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 225
Menuau Henri. Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant au citoyen...
Menuau Henri. Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant aux citoye...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la citoyenne Pierron de mise en liberté de son ...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des Finances publiques...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des Finances, statuant...
Portiez Louis François. Décret, présenté par Portiez (de l'Oise) au nom du comité des Finances, conf...
Renvoi au comité des Finances d'un don du citoyen Pavellet, lors de la séance du 19 vendémiaire an I...
Portiez Louis François. Décret, présenté par Portiez (de l’Oise) au nom du comité des Finances, étab...
Menuau Henri. Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant au citoyen...
Cambon Pierre-Joseph. Décret, présenté par Cambon au nom du comité des Finances, concernant le paiem...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des Finances, fixant q...
Menuau Henri. Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant au citoyen...
Bô Jean-Baptiste, Monnot Jacques François Charles. Décret, proposé par le comité des Finances, conce...
Renvoi au comité des finances du don de 240 L offert par le citoyen Dis, lors de la séance du 23 ven...
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des Finances, concernant les gendarmes Charpentier et L...
Menuau Henri. Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant au citoyen...
Menuau Henri. Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant aux citoye...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la citoyenne Pierron de mise en liberté de son ...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des Finances publiques...
Monnot Jacques François Charles. Décret, présenté par Monnot au nom du comité des Finances, statuant...
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