Add to ORKGMonnel Simon-Edme, abbé. La Convention déclare que Gabriel Vaugeois, suppléant du département de Paris, est représentant du peuple, lors de la séance du 27 vendémiaire an III (samedi 18 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 256
Engerran Jacques. La Convention décrète que les secrétaires qui n’ont pas encore remis leurs procès-...
La Convention décrète que divers représentants du peuple détenus et malades, pourront se faire trans...
La Convention accorde un secours au citoyen Hébert, de Vaux (Seine-et-Oise), lors de la séance du 14...
Monnel Simon-Edme, abbé. La Convention déclare que Gabriel Vaugeois, suppléant du département de Par...
Monnel Simon-Edme, abbé. La Convention décrète la nomination des membres de l’agence temporaires des...
La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande d’élargissement du citoyen Bellay, ...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. La Convention décrète l’impression du discours prononcé hier par son...
La Convention décrète que le citoyen Bohan, député du Finistère, sortira sur-le-champ sans garde de ...
Hourier-Eloy Charles-Antoine. La Convention décrète la réunion des deux parties de la commune de San...
La Convention décrète l’envoi dans les départements des Alpes-Maritimes et circonvoisins des représe...
La Convention décrète l’envoi des représentants du peuple, Bailly dans les départements du Haut et B...
Romme Gilbert. La Convention décrète que le citoyen Georges Chabot ne sera point admis dans le sein ...
Crassous de Médeuil Joseph-Augustin. La Convention nationale décrète que le citoyen François Decours...
La Convention déclare qu’il n’y a pas lieu à délibérer sur la pétition d’Antoine Simon, Nicolas Peti...
La Convention accorde un secours à Baptiste-François Dorinière, de Paris, lors de la séance du 14 ve...
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