Add to ORKGRenvoi au comité de Sûreté générale des procès-verbaux d'exécution de deux jugements rendus par la commission militaire de Strasbourg (Bas-Rhin), lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 272
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Schlestat (Sélestat, Bas...
Renvoi au comité de Sûreté générale du procès-verbal d'un évènement qui a eu lieu dans la commune de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Beaune (Côte-d’Or), lors de la séa...
Renvoi au comité de Sûreté générale des procès-verbaux d'exécution de deux jugements rendus par la c...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'un procès-verbal d'exécution par le tribunal militaire de Stra...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la copie de trois procès-verbaux d'exécution des jugements re...
Renvoi au comité de Sûreté générale des procès-verbaux d'exécution des jugements rendus par divers t...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'un procès-verbal d'exécution par le tribunal militaire de Mézi...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Strasbourg (Bas-Rhin), l...
Renvoi à la commission des revenus nationaux des procès-verbaux d'exécution d'un jugement rendu par ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la copie du procès-verbal de la commission militaire établie ...
Renvoi au comité de Législation d'un jugement rendu par la commission militaire de Bruxelles, lors d...
Renvoi au comité de Sûreté générale du jugement de la commission militaire d’Auxonne, contre Bonnet,...
Renvoi au comité de Législation des copies des procès-verbaux d'exécution du jugement rendus par la ...
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Renvoi au comité de Sûreté générale du procès-verbal d'un évènement qui a eu lieu dans la commune de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Beaune (Côte-d’Or), lors de la séa...
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