Add to ORKGAjournement à la séance de demain le rapport du représentant Lozeau sur les Biens communaux, en annexe de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 297
Renvoi au comité de Salut public de la lettre des représentants du peuple auprès de l’armée du Rhin ...
Résumé de la correspondance des envoyés en mission auprès des armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, ...
Pétition à propos de l’acquisition de biens des émigrés, en annexe de la séance du 5 brumaire an III...
Ajournement à la séance de demain le rapport du représentant Lozeau sur les Biens communaux, en anne...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Renvoi aux comités de Législation et des Secours publics de l'adresse des administrateurs de l'Ain, ...
Résumé de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 8 vendém...
Décret fixant au 1er brumaire le rapport du comité d'Instruction publique sur l'organisation des éco...
Résumé de l'adresse des administrateurs du département de l'Indre, lors de la séance du 28 vendémiai...
Décision de ne pas délibérer sur des pétitions voulant obtenir des assemblées à Paris, en annexe de ...
Annonce de diverses députations de sections de Paris à la Convention, lors de la séance du 2 brumair...
Renvoi au comité de Salut Public de la lettre de l’administration du département d’Eure-et-Loir, lor...
Dornier Claude-Pierre, Guyardin Louis. Lettre des représentants du peuple auprès de l’armée de l'Oue...
Renvoi au comité de Législation de la demande du directoire de l'Aisne, lors de la séance du 2 bruma...
Adresse des administrateurs du département de l'Indre, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (1...
Renvoi au comité de Salut public de la lettre des représentants du peuple auprès de l’armée du Rhin ...
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