Add to ORKGGossuin Constant-Joseph-Eugène. La Convention décrète l’impression du discours prononcé hier par son président, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 333
Lofficial Louis-Prosper. La Convention décrète les mesures concernant l’organisation des archives de...
La Convention adopte la rédaction des décrets du 26 brumaire an III, lors de la séance du 27 brumair...
La Convention accorde un secours à Baptiste-François Dorinière, de Paris, lors de la séance du 14 ve...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. La Convention décrète l’impression du discours prononcé hier par son...
Engerran Jacques. La Convention décrète que les secrétaires qui n’ont pas encore remis leurs procès-...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
La Convention décrète l’impression des pièces relatives aux mouvements fédéralistes dans le Midi, lo...
Garran de Coulon Jean-Philippe. La Convention décrète qu’il sera procédé par la voie du scrutin, pri...
Romme Gilbert. La Convention décrète que le citoyen Georges Chabot ne sera point admis dans le sein ...
Le président annonce à la Convention qu’il y aura une séance du soir pour l’élection du président et...
Bô Jean-Baptiste. La Convention décrète que sur le vu du présent décret, une gratification et un sec...
Servonat Joseph-Sébastien. La Convention accorde un congé au représentant Servonat, lors de la séanc...
Paganel Pierre. La Convention décrète que l’hospice Beaujon demeure supprimé, lors de la séance du 1...
La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande d’élargissement du citoyen Bellay, ...
La Convention accorde un secours à Henri Grégoire, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 oct...
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