Add to ORKGLa Convention décrète l’impression des pièces relatives aux mouvements fédéralistes dans le Midi, lors de la séance du 1er brumaire an III (22 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 341
La Convention décrète l’envoi des représentants du peuple, Bailly dans les départements du Haut et B...
La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande d’élargissement du citoyen Bellay, ...
La Convention adopte la proposition de renvoyer à demain les pétitionnaires, lors de la séance du 24...
La Convention décrète l’impression des pièces relatives aux mouvements fédéralistes dans le Midi, lo...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. La Convention décrète l’impression du discours prononcé hier par son...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
La Convention adopte la rédaction des décrets du 26 brumaire an III, lors de la séance du 27 brumair...
La Convention décrète l’envoi dans les départements des Alpes-Maritimes et circonvoisins des représe...
Annonce de diverses députations de sections de Paris à la Convention, lors de la séance du 2 brumair...
La Convention adopte en seconde lecture la rédaction des décrets du 2 brumaire, lors de la séance du...
Eschasseriaux (jeune) René. La Convention, sur la proposition d’Eschasseriaux jeune, au nom de la co...
Lofficial Louis-Prosper. La Convention décrète les mesures concernant l’organisation des archives de...
La Convention décrète quelques articles additionnels à la loi générale sur les émigrés, lors de la s...
Don de 1800 livres à la Convention, lors de la séance du 19 vendémiaire an III (10 octobre 1794). In...
La Convention décrète que le comité des Secours se fera rendre compte par la commission des secours ...
La Convention décrète l’envoi des représentants du peuple, Bailly dans les départements du Haut et B...
La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande d’élargissement du citoyen Bellay, ...
La Convention adopte la proposition de renvoyer à demain les pétitionnaires, lors de la séance du 24...
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