Add to ORKGDartigoeyte Pierre-Arnaud. Demande de congés du représentant du peuple Dartigoeyte, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. pp. 352-353
Couhey François. Demande de congé de Couhey, député du département des Vosges, lors de la séance du ...
Dugué D'Assé Jacques-Claude. Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de...
Renvoi au comité de Législation de la demande du directoire de l'Aisne, lors de la séance du 2 bruma...
Dartigoeyte Pierre-Arnaud. Demande de congés du représentant du peuple Dartigoeyte, lors de la séanc...
Demande de congé de Dartigoeyte, député du Gers et Haute Garonne, lors de la séance du 3 vendémiaire...
Demande de congés du citoyen Servonat, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794). In:...
Escudier Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent ...
Demande de congé du représentant du peuple Opoix, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembr...
Demande de congé accordé pour le représentant Faure, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octo...
Cruves Antoine. Demande de congé du représentant du peuple Cruves, qui envoie également son certific...
Guillerault Jean-Guillaume. Demande de congés du représentant Guillerault, député de la Nièvre, lors...
Boussion Pierre. Demande de congé du représentant du peuple Boussion, lors de la séance du 5 fructid...
Demande de congés du représentant Gleizal, lors de la séance du 23 brumaire an III (13 novembre 1794...
Maure Nicolas-Sylvestre. Demande de congé du représentant Maure, lors de la séance du 1er vendémiair...
Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
Couhey François. Demande de congé de Couhey, député du département des Vosges, lors de la séance du ...
Dugué D'Assé Jacques-Claude. Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de...
Renvoi au comité de Législation de la demande du directoire de l'Aisne, lors de la séance du 2 bruma...
Dartigoeyte Pierre-Arnaud. Demande de congés du représentant du peuple Dartigoeyte, lors de la séanc...
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