Add to ORKGDécret renvoyant la pétition de Michel Simon de Berre aux représentants envoyés dans les Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 brumaire an III (23 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 383
Renvoi à la commission des poudres et salpêtre de l'état de salpêtre envoyé par le département de la...
Résumé de diverses députations reçues, lors de la séance du 20 vendémiaire an III (11 octobre 1794)....
Pétition de Michel Bechen de la commune de Baluze (Ille-et-Vilaine) réclamant une indemnité, lors de...
Décret renvoyant la pétition de Michel Simon de Berre aux représentants envoyés dans les Bouches-du-...
Décret envoyant le représentant Bouillerot dans les départements de la Haute-Garonne et du Gers, lor...
Serres Jean-Jacques-Joseph, Auguis Pierre-Jean-Baptiste. Lettre des représentants envoyés dans les B...
Féraud, Neveu Etienne. Lettre des représentants du peuple auprès de l’armée du Rhin sur la réception...
Dornier Claude-Pierre, Guyardin Louis. Lettre des représentants du peuple auprès de l’armée de l'Oue...
Résumé de la correspondance des envoyés en mission auprès des armées du Nord et de Sambre-et-Meuse, ...
Renvoi au comité de Salut public de la lettre des représentants du peuple auprès de l’armée du Rhin ...
Renvoi au comité de Législation de la demande du directoire de l'Aisne, lors de la séance du 2 bruma...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre des représentants envoyés dans des Bouches-du-Rhône...
Renvoi de la pétition d’André Julliard, d’Eyguières (Tarascon, Bouches-du-Rhône), aux représentants ...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition d'une manufacture d'armes de Coutances (Manche), lor...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre des représentants Foucher et Besson, en mission dan...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtre de l'état de salpêtre envoyé par le département de la...
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