Napoléon Bonaparte, depuis son exil de Sainte-Hélène, pouvait dire : « Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné quarante batailles ; Waterloo effacera le souvenir de tant de victoires ; ce que rien n’effacera, ce qui vivra éternellement, c’est mon Code civil. » (...) Le succès de la recodification civile en France démontre si besoin était que la codification n’est pas une forme de législation aujourd’hui dépassée. La vitalité et la pérennité des codes passent simplement par une nouvelle conception de la codification, non pas repliée sur elle-même, mais ouverte sur les influences extérieures..
Une série d'actes législatifs traitent des mariages mixtes de 1716 à 1820, jusqu'à ce qu'il soit acc...
Réformes financières.-la conscription; l'armée active; les réserves territoriales.-la marine.-les gr...
29 avril 1743. Dans un petit appartement du faubourg Saint-Honoré, Charles-Irénée Castel, abbé de Sa...
Napoléon Bonaparte, depuis son exil de Sainte-Hélène, pouvait dire : « Ma vraie gloire n’est pas d’a...
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« Napoléon, ayant entendu parler avec éloge » de l’Allgemeines Bürgerliches Gesetzbuch, « s’en fit f...
UNE SOURCE ADMINISTRATIVE ET UNE « PETITE POPULATION » La laïcisation de l’état civil français en 17...
Le 1er brumaire an XIV (23 octobre 1805), le capitaine général Claude Decaen adoptait un arrêté comp...
National audienceLe Consulat de Bonaparte issu du coup d’État du 18 brumaire est davantage qu’un rég...
Promulgué le 21 mars 1804, le Code civil des Français est aujour-d’hui considéré tout à la fois comm...
Conférence doctorale du CTHDIP par Jérôme de Brouwer (Université libre de Bruxelles), professeur inv...
Bien différents furent les destins de la codification civile et de la codification pénale dues à Nap...
Forts d’une Constitution et d’une déclaration des droits, les révolutionnaires ont également souhait...
National audienceLe Consulat de Bonaparte issu du coup d’État du 18 brumaire est davantage qu’un rég...
29 avril 1743. Dans un petit appartement du faubourg Saint-Honoré, Charles-Irénée Castel, abbé de Sa...
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