En France, la notion contemporaine de « Constitution » est intimement liée à la Révolution. Les principes défendus en 1789, les débats au sein des assemblées révolutionnaires et l’adoption des premières constitutions écrites de ce pays l’illustrent de manière évidente. Cependant, durant les décennies qui ont précédé la Révolution française, de nombreuses cours souveraines et assemblées de l’Ancien Régime ont construit un discours politique autour du terme « constitution » pris dans un sens ne..
1. 1740-1774 : Une forme de sociabilité précoce, fortement implantée Les années 1725-1726 sont tradi...
« Il s’ensuit qu’un Roi de France est un souverain à qui de son aveu tout n’est pas permis mais à qu...
Treilhard Jean-Baptiste. Réponse de M. le Président à la députation des préposés à la perception des...
Au XVIe siècle, la vérification du Parlement consiste à vérifier que les décisions royales ne vont p...
L’historiographie des parlements au XVIIIe siècle est indissociablement liée aux débats centrés sur ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Réponse de M. le Président à la députation de l'assemblé...
« Dans les pays d’états, dans les pays conquis et dans ceux d’administration, la résistance des parl...
Référence bibliographique : De Vinck, 2487Référence bibliographique : Vidéodisque, 25672-25673Appart...
Lorsqu’arrive la Révolution française, le grand espoir nourri par Condorcet d'une opinion publique u...
Renvoi au comité de Constitution du projet de rédaction sur la manière dont seront intitulés les déc...
https://www.cairn.info/revue-parlements-2017-2-page-187.htm?try_download=1&contenu=articleInternatio...
Paris, la France et le monde entier ont retenti ces derniers mois du fracas des célébrations du “Bic...
Lorsque l’on évoque aujourd’hui les hôtels parisiens, ce sont les beaux édifices du Marais, de l’île...
International audienceLes parlements d'Ancien Régime ont longtemps été considérés comme des opposant...
Il y a beau temps, à la fin du XVIIIe siècle, que les coutumes ont acquis force de loi. Leur rédacti...
1. 1740-1774 : Une forme de sociabilité précoce, fortement implantée Les années 1725-1726 sont tradi...
« Il s’ensuit qu’un Roi de France est un souverain à qui de son aveu tout n’est pas permis mais à qu...
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