Dans le nouvel ordre juridique des cités à l’époque hellénistique, une différence importante existe entre les systèmes juridiques auxquels elles appartiennent. Certains sont clairement définis en droit comme les confédérations, les relations fondées sur des traités juridiques : la hiérarchie des lois s’y applique de manière légale sans confusion possible. En revanche, l’influence des monarchies et des puissances dominantes que sont les Étoliens ou les Rhodiens, le recours aux juges étrangers,..
Jurisdictio, dire le droit, est la fonction première de tous les tribunaux, qu’ils soient situés à l...
Les justiciables sont au centre du processus judiciaire mais sont, bien souvent, absents des études ...
Dans l’Introduction à l’histoire universelle, les progrès de l’humanité tendent vers « la France [qu...
L’entrée dans l’épuration par le judiciaire est révélatrice à plus d’un titre. De manière classique,...
On ne se placera pas ici au niveau de l’idéologie qui fait de l’Église la dépositaire de toute justi...
La décision est la détermination des conséquences juridiques des faits établis. Les juges, après avo...
A. Origines 1. La juridiction comtale a. Origines 182.– Durant les périodes mérovingienne et carolin...
La décision est la détermination des conséquences juridiques des faits établis. Les juges, après avo...
§ 7 L’idée des droits de l’homme 1 En définitive, l’histoire de l’humanité est aussi une histoire de...
Le développement des monarchies hellénistiques entraîne une situation inédite en Grèce continentale ...
256. Vers une répartition moins unilatérale des risques contractuels ? Le point vital à saisir est q...
L’établissement du divorce en France en 1792 a, juridiquement, été rendu possible par une longue évo...
Ce chapitre est principalement axé sur les enjeux spécifiques à l’économie du médicament dans la mes...
La surveillance des juges s’inscrit dans l’histoire des relations conflictuelles que le Directoire e...
De la difficulté apparente à nommer précisément le crime, à le caractériser juridiquement, surgit un...
Jurisdictio, dire le droit, est la fonction première de tous les tribunaux, qu’ils soient situés à l...
Les justiciables sont au centre du processus judiciaire mais sont, bien souvent, absents des études ...
Dans l’Introduction à l’histoire universelle, les progrès de l’humanité tendent vers « la France [qu...
L’entrée dans l’épuration par le judiciaire est révélatrice à plus d’un titre. De manière classique,...
On ne se placera pas ici au niveau de l’idéologie qui fait de l’Église la dépositaire de toute justi...
La décision est la détermination des conséquences juridiques des faits établis. Les juges, après avo...
A. Origines 1. La juridiction comtale a. Origines 182.– Durant les périodes mérovingienne et carolin...
La décision est la détermination des conséquences juridiques des faits établis. Les juges, après avo...
§ 7 L’idée des droits de l’homme 1 En définitive, l’histoire de l’humanité est aussi une histoire de...
Le développement des monarchies hellénistiques entraîne une situation inédite en Grèce continentale ...
256. Vers une répartition moins unilatérale des risques contractuels ? Le point vital à saisir est q...
L’établissement du divorce en France en 1792 a, juridiquement, été rendu possible par une longue évo...
Ce chapitre est principalement axé sur les enjeux spécifiques à l’économie du médicament dans la mes...
La surveillance des juges s’inscrit dans l’histoire des relations conflictuelles que le Directoire e...
De la difficulté apparente à nommer précisément le crime, à le caractériser juridiquement, surgit un...
Jurisdictio, dire le droit, est la fonction première de tous les tribunaux, qu’ils soient situés à l...
Les justiciables sont au centre du processus judiciaire mais sont, bien souvent, absents des études ...
Dans l’Introduction à l’histoire universelle, les progrès de l’humanité tendent vers « la France [qu...