Dons de la société populaire de Grand-Bourg, district de la Souterraine, département de la Creuse, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 25
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de l'administration du district de Cusset (Allier),...
Adresse de la société populaire de Valréas (Vaucluse), lors de la séance du 25 fructidor an II (11 s...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire d’Aigueperse (Puy-de-Dôme),...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Adresse de la société populaire d'Estaires (Hazebrouck, Nord), lors de la séance du 25 fructidor an ...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Bourg (Ain) qui applaudit aux travaux du représentant...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire régénérée du Mans [département...
Dons déposés au district de Béthune par la société populaire de la commune de la Couture (Pas-de-Cal...
Don d'une députation de la société populaire et des corps constitués de la commmune de Franciade (dé...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Bletterans, lors de la séan...
Don de la société populaire de Rieumes (Muret, Haute-Garonne) pour les frais de la guerre, lors de l...
Dons de la société populaire de Saint-Symphorien (Haute-Vienne), lors de la séance du 10 vendémiaire...
Dons divers de la part de la société populaire de Landau (Bas-Rhin), lors de la séance du 26 fructid...
Adresse de la société populaire de Sézanne (Marne), lors de la séance du 30 fructidor an II (16 sept...
Adresse du conseil général et la société populaire de Burgaud (Haute-Garonne), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de l'administration du district de Cusset (Allier),...
Adresse de la société populaire de Valréas (Vaucluse), lors de la séance du 25 fructidor an II (11 s...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire d’Aigueperse (Puy-de-Dôme),...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Adresse de la société populaire d'Estaires (Hazebrouck, Nord), lors de la séance du 25 fructidor an ...
Résumé de l'adresse de la société populaire de Bourg (Ain) qui applaudit aux travaux du représentant...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire régénérée du Mans [département...
Dons déposés au district de Béthune par la société populaire de la commune de la Couture (Pas-de-Cal...
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Don de la société populaire de Rieumes (Muret, Haute-Garonne) pour les frais de la guerre, lors de l...
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Adresse du conseil général et la société populaire de Burgaud (Haute-Garonne), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de l'administration du district de Cusset (Allier),...
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