Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse par les administrateurs du département de police de Paris de l’état des détenus dans les maisons d’arrêt du département de Paris au 22 fructidor, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 26
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or), lors de l...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire régénérée du Mans [département...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public d'une proposition de faire exécuter rapidem...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse par les administrateurs du département de police de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'état des détenus présenté par les administrateurs du départ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'état des détenus dans les maisons de justice et de détentio...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs du district de Toulouse (Haute-...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de l'administration du district de Cusset (Allier),...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sète (Hérault) qui redou...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre de la société populaire d’Auxerre (Yonne) qui deman...
Renvoi au comité de Sûreté générale du tableau indiquant le total des détenus dans le département de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des président, juges, accusateurs-public et greffie...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte des administrateurs du département d’Ille-et-Vilai...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse d’Auxerre, département de l’Yonne, lors de la séance d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société régénérée d’Aix (Bouches-du-Rhône) qu...
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