Fréron Louis Marie Stanislas. Adoption d'une proposition du représentant Fréron concernant l'assassinat de Tallien, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 67
Adoption de six décrets, présentés par le comité de Législation, lors de la séance du 19 fructidor a...
Audouin Pierre-Jean. Adoption d'un décret sur la prise de Landrecies, du Quesnoy, de Valenciennes et...
Adoption du procès-verbal de la séance du 2ème jour des sans-culottides (18 septembre), lors de la s...
Fréron Louis-Marie-Stanislas. Adoption d'une proposition du représentant Fréron concernant l'assassi...
Thirion Didier, Duhem Pierre Joseph, Fréron Louis Marie Stanislas. Adoption d'une motion concernant ...
Sergent-Marceau Antoine François. Adoption d'un décret concernant la lettre des représentants Belleg...
Clauzel Jean-Baptiste. Adoption d'une proposition du représentant Clauzel concernant ce qui s'était ...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. Adoption de la proposition du représentant Gossuin de charger le com...
Adoption de la rédaction du procès-verbal de la séance du 23 fructidor, lors de la séance du 27 fruc...
Adoption d'un décret concernant le procès-verbal de la séance du 9 thermidor, lors de la séance du 2...
Décret interdisant l'adoption de plusieurs rapport de décret dans la même séance, lors de la séance ...
Texier Léonard-Michel. Adoption d'un décret accordant un secours à la citoyenne Dudouit, lors de la ...
Adoption de plusieurs décrets présentés par différents comités, lors de la séance du 22 vendémiaire ...
Roger Ducos. Adoption de quatre décrets, lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)....
Adoption du procès-verbal de la séance du 27 fructidor, lors de la séance du 1er vendémiaire an III ...
Adoption de six décrets, présentés par le comité de Législation, lors de la séance du 19 fructidor a...
Audouin Pierre-Jean. Adoption d'un décret sur la prise de Landrecies, du Quesnoy, de Valenciennes et...
Adoption du procès-verbal de la séance du 2ème jour des sans-culottides (18 septembre), lors de la s...
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