Don de la vingtième compagnie du premier régiment d'artillerie détaché au fort de Bitche (Moselle), lors de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. pp. 98-99
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre des membres du comité révolutionnaire de La Bassée ...
Ouverture de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de l’administration du département des Bouches-du-R...
Don de la vingtième compagnie du premier régiment d'artillerie détaché au fort de Bitche (Moselle), ...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de Phalsbourg (Moselle), lors ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Faulquemont (Moselle), lors de la ...
Dons divers de la part de la société populaire de Landau (Bas-Rhin), lors de la séance du 26 fructid...
Don déposé par une députation de la section de la Montagne (Paris) pour la construction d'un vaissea...
Don pour la construction d’un vaisseau par les officiers et volontaires de la garnison du Fort-la-La...
La municipalité de Pont-la-Montagne (Meurthe) annonce un don pour la construction d’un vaisseau, lor...
Adresse du conseil d’administration du bataillon des chasseurs montagnards Aurois, lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district d’Annecy (Mont-Blan...
Renvoi au comité des Ponts et Chaussées d'un mémoire de la commune de Pont-de-Vaux (Ain), lors de la...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sarreguemines (Moselle),...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de La Barthe, département des Hautes-Pyrénées, lors...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre des membres du comité révolutionnaire de La Bassée ...
Ouverture de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
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