Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire d'Auxerre (Yonne), en annexe de la séance du 26 fructidor an II (12 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 122
Adresse de la société régénérée de la commune d'Etain (Meuse), en annexe de la séance du 26 fructido...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Châtellerault (Vienne), ...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Bletterans, lors de la séan...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire d'Auxerre (Yonne), en anne...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de l'adresse de la société populaire d'Arles (Bou...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Commune-d'Armes (Sain...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire de Saint-Fargeau (Yonne), ...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire épurée de Troyes (Aube), lors ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire d’Abbeville (Somme), lors d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or), lors de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Angely-Boutonne (Yonne), lors de la...
Adresse de la société populaire de Vienne-la-Patriote (Isère), en annexe de la séance du 26 fructido...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de félicitations de la société populaire de Nancy (...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sète (Hérault) qui redou...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de l'administration du district de Cusset (Allier),...
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