Renvoi au comité des Domaines de l'adresse des administrateurs du district d'Amboise (Indre-et-Loire) concernant la vente des biens d'émigrés, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 137
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de la lettre des administrateurs du district d’Autun (Saône-...
Renvoi au comité des Domaines de l'adresse des administrateurs du district d'Amboise (Indre-et-Loire...
Adresse des administrateurs du district d'Amboise (Indre-et-Loire) concernant des observations sur l...
Adresse des administrateurs du district d'Amboise (Indre-et-Loire) concernant des observations sur l...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Grandvillier...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Mortagne (Or...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Grandvillier...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Mortagne (Or...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par les administrateurs du district d’Argenton ...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Gap (Hautes-...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Gap (Hautes-...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Langres (Hau...
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Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de la vente de biens d'émigrés dans le district...
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Renvoi au comité des Domaines de l'adresse des administrateurs du district d'Amboise (Indre-et-Loire...
Adresse des administrateurs du district d'Amboise (Indre-et-Loire) concernant des observations sur l...
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Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Grandvillier...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse des administrateurs du district de Mortagne (Or...
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Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Gap (Hautes-...
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Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Langres (Hau...
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