Décret fixant que les représentants en mission à l'École de Mars seront au nombre de deux et seront renouvelés par moitié tous les mois, sur la présentation du comité de Salut public, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)

Les représentants Thibaudeau et Leyris sont envoyés en mission dans le département du Morbihan et autres, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)

January 1990

Les représentants Thibaudeau et Leyris sont envoyés en mission dans le département du Morbihan et au...

Discours du représentant Bassal concernant la conduite des représentants en mission à Marseille et proposition de les entendre dans le comité, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)

Bassal, Jean

January 1993

Bassal Jean. Discours du représentant Bassal concernant la conduite des représentants en mission à M...

Renvoi aux comités de Législation, de Salut public et de Sûreté générale des observations du représentant du peuple Lambert depuis sa mission à Châtillon-sur-Seine sur la nécessité de ne pas confondre les mots, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

January 1994

Renvoi aux comités de Législation, de Salut public et de Sûreté générale des observations du représe...

Décret fixant que les représentants en mission à l'École de Mars seront au nombre de deux et seront renouvelés par moitié tous les mois, sur la présentation du comité de Salut public, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)

Panis, Etienne-Jean

January 1993

Panis Etienne-Jean. Décret fixant que les représentants en mission à l'École de Mars seront au nombr...

Décret statuant que les représentants en mission seront maintenus dans leurs fonctions même s’ils sont rentrés dans le sein de la Convention, depuis moins de 6 mois s’ils étaient aux armées et depuis moins de 3 mois s’ils étaient dans les départements, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Décret statuant que les représentants en mission seront maintenus dans leurs fonctions même s’ils so...

Renvoi au comité de Salut public de la lettre des représentants du peuple en mission dans le Vaucluse, Gard, Hérault et Aveyron qui font part des mesures prises dans ces départements, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

January 1993

Renvoi au comité de Salut public de la lettre des représentants du peuple en mission dans le Vauclus...

Décret statuant que les représentants qui auront rempli des missions auprès des armées et dans les départements ne pourront être réélus à d’autres commissions qu’après avoir passé trois mois dans le sein de la Convention, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Décret statuant que les représentants qui auront rempli des missions auprès des armées et dans les d...

Réactions à la demande de Bentabole que les représentants en mission à l'École de Mars soient en même temps chargés de la surveillance de Meudon, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)

Bentabole, Pierre Louis
Treilhard, Jean-Baptiste
Duhem, Pierre Joseph
Fréron, Louis Marie Stanislas
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Barras, Paul Jean François Nicolas

January 1993

Bentabole Pierre Louis, Treilhard Jean-Baptiste, Duhem Pierre Joseph, Fréron Louis Marie Stanislas, ...

Lettre des représentants Perrin et Goupilleau en mission dans quatre départements qui font part des mesures prises à leur arrivée, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

Perrin, Jean-Baptiste
Goupilleau de Montaigu, Philippe-Charles-Aimé

January 1993

Perrin Jean-Baptiste, Goupilleau de Montaigu Philippe-Charles-Aimé. Lettre des représentants Perrin ...

Décret fixant que tous les élèves de l'école de Mars participent à la fête du dernier jour des sans-culottide, lors de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794)

January 1993

Décret fixant que tous les élèves de l'école de Mars participent à la fête du dernier jour des sans-...

Renvoi au comité de Salut public d'une lettre des représentants en mission dans les départements du Mont-Blanc et de l’Isère, et près les armées des Alpes et d’Italie, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Salut public d'une lettre des représentants en mission dans les départements du ...

Lettre du représentant Maure, en mission dans le département de l'Aube, concernant l'activité de fabrication de salpêtre, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)

Maure, Nicolas-Sylvestre

January 1993

Maure Nicolas-Sylvestre. Lettre du représentant Maure, en mission dans le département de l'Aube, con...

La Convention passe à l'ordre du jour la demande de Bentabole que les représentants en mission à l'École de Mars soient en même temps chargés de la surveillance de Meudon, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)

January 1993

La Convention passe à l'ordre du jour la demande de Bentabole que les représentants en mission à l'É...

Résumé de la lettre de Charlier et Pocholle, représentants en mission à Lyon, annonçant que la commune a accueilli le décret lui rendant on ancien nom avec joie, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)

January 1995

Résumé de la lettre de Charlier et Pocholle, représentants en mission à Lyon, annonçant que la commu...

Lettre du citoyen Voulland aux représentants Auguis et Serres, envoyés en mission, par laquelle il déclare avoir demandé sa retraite, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)

January 1993

Lettre du citoyen Voulland aux représentants Auguis et Serres, envoyés en mission, par laquelle il d...

Les représentants Thibaudeau et Leyris sont envoyés en mission dans le département du Morbihan et autres, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)

January 1990

Les représentants Thibaudeau et Leyris sont envoyés en mission dans le département du Morbihan et au...

Discours du représentant Bassal concernant la conduite des représentants en mission à Marseille et proposition de les entendre dans le comité, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)

Bassal, Jean

January 1993

Bassal Jean. Discours du représentant Bassal concernant la conduite des représentants en mission à M...

Renvoi aux comités de Législation, de Salut public et de Sûreté générale des observations du représentant du peuple Lambert depuis sa mission à Châtillon-sur-Seine sur la nécessité de ne pas confondre les mots, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

January 1994

Renvoi aux comités de Législation, de Salut public et de Sûreté générale des observations du représe...

Décret fixant que les représentants en mission à l'École de Mars seront au nombre de deux et seront renouvelés par moitié tous les mois, sur la présentation du comité de Salut public, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)

Panis, Etienne-Jean

January 1993

Panis Etienne-Jean. Décret fixant que les représentants en mission à l'École de Mars seront au nombr...

Décret statuant que les représentants en mission seront maintenus dans leurs fonctions même s’ils sont rentrés dans le sein de la Convention, depuis moins de 6 mois s’ils étaient aux armées et depuis moins de 3 mois s’ils étaient dans les départements, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Décret statuant que les représentants en mission seront maintenus dans leurs fonctions même s’ils so...

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January 1993

Renvoi au comité de Salut public de la lettre des représentants du peuple en mission dans le Vauclus...

Décret statuant que les représentants qui auront rempli des missions auprès des armées et dans les départements ne pourront être réélus à d’autres commissions qu’après avoir passé trois mois dans le sein de la Convention, lors de la séance du 18 fructidor an II (4 septembre 1794)

January 1990

Décret statuant que les représentants qui auront rempli des missions auprès des armées et dans les d...

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Bentabole, Pierre Louis
Treilhard, Jean-Baptiste
Duhem, Pierre Joseph
Fréron, Louis Marie Stanislas
Barrère de Vieuzac, Bertrand
Barras, Paul Jean François Nicolas

January 1993

Bentabole Pierre Louis, Treilhard Jean-Baptiste, Duhem Pierre Joseph, Fréron Louis Marie Stanislas, ...

Lettre des représentants Perrin et Goupilleau en mission dans quatre départements qui font part des mesures prises à leur arrivée, lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794)

Perrin, Jean-Baptiste
Goupilleau de Montaigu, Philippe-Charles-Aimé

January 1993

Perrin Jean-Baptiste, Goupilleau de Montaigu Philippe-Charles-Aimé. Lettre des représentants Perrin ...

Décret fixant que tous les élèves de l'école de Mars participent à la fête du dernier jour des sans-culottide, lors de la séance de la 1ère sans-culottide an II (17 septembre 1794)

January 1993

Décret fixant que tous les élèves de l'école de Mars participent à la fête du dernier jour des sans-...

Renvoi au comité de Salut public d'une lettre des représentants en mission dans les départements du Mont-Blanc et de l’Isère, et près les armées des Alpes et d’Italie, lors de la séance du 6 vendémiaire an III (27 septembre 1794)

January 1994

Renvoi au comité de Salut public d'une lettre des représentants en mission dans les départements du ...

Lettre du représentant Maure, en mission dans le département de l'Aube, concernant l'activité de fabrication de salpêtre, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)

Maure, Nicolas-Sylvestre

January 1993

Maure Nicolas-Sylvestre. Lettre du représentant Maure, en mission dans le département de l'Aube, con...

La Convention passe à l'ordre du jour la demande de Bentabole que les représentants en mission à l'École de Mars soient en même temps chargés de la surveillance de Meudon, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)

January 1993

La Convention passe à l'ordre du jour la demande de Bentabole que les représentants en mission à l'É...

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January 1993

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January 1990

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Bassal, Jean

January 1993

Bassal Jean. Discours du représentant Bassal concernant la conduite des représentants en mission à M...

Renvoi aux comités de Législation, de Salut public et de Sûreté générale des observations du représentant du peuple Lambert depuis sa mission à Châtillon-sur-Seine sur la nécessité de ne pas confondre les mots, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

January 1994

Renvoi aux comités de Législation, de Salut public et de Sûreté générale des observations du représe...

Décret fixant que les représentants en mission à l'École de Mars seront au nombre de deux et seront renouvelés par moitié tous les mois, sur la présentation du comité de Salut public, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)

Abstract

Extracted data

Décret fixant que les représentants en mission à l'École de Mars seront au nombre de deux et seront renouvelés par moitié tous les mois, sur la présentation du comité de Salut public, lors de la séance du 27 fructidor an II (13 septembre 1794)

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