Renvoi au comité de Sûreté générale du procès-verbal d'un évènement qui a eu lieu dans la commune de Versailles (Seine-et-Oise), lors de la séance du 28 fructidor an II (14 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. p. 158
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Senlis ( ?), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire d’Auffay (Seine-Inférieure)...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Aubeterre (Aube), lors de la séance...
Renvoi au comité de Sûreté générale du procès-verbal d'un évènement qui a eu lieu dans la commune de...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'un procès-verbal d'exécution par le tribunal militaire de Stra...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or), lors de l...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'un procès-verbal d'exécution par le tribunal militaire de Mézi...
Guffroy Armand-Benoît-Joseph. Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de seize citoyens d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire d’Abbeville (Somme), lors d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Lavaur ( ?), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition tendante à obtenir la remise en liberté de sept c...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Argenton ( ?), lors de la séance du...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre de la société et du conseil général de Fressin (Pas...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition présentée par une députation de la société popula...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Beaune (Côte-d’Or), lors de la séa...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Senlis ( ?), lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire d’Auffay (Seine-Inférieure)...
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